(Article L. 2121.25 du Code des Collectivités Territoriales)

M. le Maire ouvre la séance à 9h30 et procède à l’appel des conseillers municipaux.

Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance M. Cédric RONSMANS.

• Installation du Conseil Municipal
Sous la présidence du Maire sortant

M. le Maire sortant après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux et a déclaré installé M. Besse, M. Decugnière, M. Scoupe, Mme Noël, M. Marteau, Mme Soulas, Mme Michel, M. Legouge, Mme Badouix-Vergnes M. Ronsmans, Mme Trichot, M. Seznec, Mme Pape, M. Cros, Mme Gaillard, M. Cadenat, Mme Sevin, M. Lebrun, Mme Bondy, M. Chinardet, Mme Augusto, M. Tainguy, M. Gallet, Mme Mezzaroba, M. Denis, Mme Esteve, M. Chabane, Mme Legrand dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

M. Dominique DECUGNIERE, doyen des membres du conseil municipal a pris ensuite la présidence.

• Election du Maire
Sous la présidence du doyen du Conseil Municipal

M. Decugnière, doyen du Conseil Municipal préside l’assemblée nouvellement installée pour procéder à l’élection du Maire.

Il souligne que l’article L.2122-1 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que, dans chaque commune, le Maire est élu parmi les membres du Conseil Municipal.

Selon l’article L.2122-7 du même Code, le Maire est élu au scrutin uninominal secret et à la majorité absolue, c'est-à-dire la moitié des voix exprimées plus une. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative (est élu le candidat qui a obtenu le plus grand nombre de voix exprimées). En cas d’égalité de suffrages, le candidat le plus âgé est déclaré élu.

Monsieur DECUGNIERE fait appel à candidature :

Trois candidats se déclarent : Liste Simplement Epinay M. Vincent Gallet, Liste Alternative et Citoyenne Mme Valérie Legrand, Liste d’Union Municipale M. Guy Malherbe.

M. DECUGNIERE déclare ouvert le scrutin, après avoir désigné avec l’accord de l’assemblée deux scrutateurs qui sont Mme SEVIN et M. CHABANE.

Chaque conseiller vote à l’appel de son nom.
Le vote donne les résultats suivants :

Vincent GALLET : 04 voix
Valérie LEGRAND : 02 voix
Guy MALHERBE : 23 voix

M. MALHERBE est élu maire à la majorité absolue au 1er tour du scrutin.

M. MALHERBE prend la présidence de la séance et prononce l’allocution suivante :

Chers Collègues, Chères Collègues,

Je vous remercie de la confiance que vous venez de me témoigner pour la troisième fois. J’y suis très sensible.

Je dois vous dire que je ferai tout pour me montrer digne, une nouvelle fois, de cette confiance, et de celle de nos concitoyens quels qu’ils soient et qui s’exprime au travers de votre vote.

Mais, il est évident que mes efforts et mon travail seraient inefficaces s’ils restaient solitaires. Aussi, je compte sur l’appui, le soutien et l’accompagnement du conseil municipal.

Je ne refuserai pas bien au contraire, les concours qui nous seront apportés, s’ils se veulent constructifs, positifs et ne se traduisent pas par des retards dans l’étude des dossiers ou dans l’exécution de nos décisions.

Nous devons tous agir dans la même direction pour le bien être de nos concitoyens.

Cette direction, vous la connaissez tous, mes chers collègues, c’est celle qui est tracée depuis de nombreux mandats, c’est celle qui a été rappelée au cours des semaines écoulées et sur laquelle nos concitoyens se sont prononcés, je n’ai pas l’intention de l’abandonner.

Nous avons un programme de travail qui a été largement présenté lui aussi. Il comporte différents volets que vous connaissez bien et que je ne souhaite pas rappeler à nouveau maintenant.

Il sera mis en œuvre et, si nécessaire, retouché, corrigé, amélioré, en fonction des éléments extérieurs à notre volonté et de contraintes supra communales qui s’imposeront à nous, qu’elles viennent de l’Etat, de la Région ou du Département.

Mais, nous ferons tout ce que nous pourrons pour mettre en œuvre ce programme et pour aboutir le plus rapidement possible aux résultats promis à la population.

Je souhaite dire à nos nouveaux collègues, que notre ville a des ressources très limitées et que nous devrons faire avec. Nous solliciterons chaque fois que cela sera possible les financements extérieurs qui se présenteront pour réaliser nos projets.

Je souhaite dire aussi, qu’il y a des problèmes qui relèvent de notre compétence et d’autres qui ne relèvent pas de la compétence du conseil municipal.

Si nous voulons conserver l’efficacité qui a été la nôtre au cours des précédents mandats, notre conseil municipal ne doit pas perdre son temps dans des discussions sur des problèmes certainement très intéressants mais qui n’ont rien à faire ici.

Nous devons consacrer la totalité de notre temps de travail aux affaires municipales qui concernent nos concitoyens.

Enfin, si administrativement et en termes juridiques, nous n’avons qu’une obligation de moyens, par contre, sur le plan politique nous avons une obligation de résultats.

La majorité de ce conseil est donc responsable vis-à-vis de la population toute entière ; même de ceux qui ne nous ont pas apporté leurs suffrages.

Cette responsabilité nous l’assumerons en totalité, elle ne se partage pas.
Mes chers collègues, tous ensemble, avec notre bonne volonté, conformément à l’esprit de nos institutions et aussi à l’idée que nous nous faisons de notre mission, nous serons, auprès de tous les spinoliens, garants de bien public, en charge des intérêts de la ville.

Cette charge nous l’assumerons à la fois :

- avec humilité et fermeté,
- dans la transparence mais avec efficacité,
- dans le respect de nos engagements mais dans un esprit de dialogue et de tolérance.

VIVE EPINAY

Je vous propose maintenant de revenir à l’ordre du jour.

• Détremination du nombre de Maire-Adjoints
Rapporteur : le Maire

M. Le Maire indique que l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que c’est le Conseil Municipal qui détermine le nombre des Maire-adjoints, sans que ce nombre ne puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal.

Il précise que le nombre de Conseillers Municipaux de la commune d’Epinay sur Orge étant fixé à 29 (article L. 2121-2 du CGCT), le nombre de Maire-Adjoints ne peut être supérieur à 8.

M. le Maire indique que le projet de délibération soumis à l’approbation de l’assemblée a pour objet de fixer à 8 le nombre de Maire-Adjoints.

Le projet de délibération est adopté à l’unanimité.

• Election des Maire-Adjoints
Rapporteur : le Maire

M. le Maire indique que l’article L. 2122-1 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que, dans chaque commune, les Maires-Adjoints sont élus parmi les membres du Conseil Municipal.

Il précise que l’article L. 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule, quant à lui, que dans les communes de 3 500 habitants et plus, les Maire-Adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

M. le Maire indique que le projet de délibération soumis à l’approbation de l’assemblée a pour objet de procéder à l’élection des Maires-Adjoints selon les modalités exposées ci-dessus.

M. le Maire fait appel à candidature.

Liste proposée par le Maire

• M. Dominique Decugnière
• Mme Geneviève Besse
• M. Christian Scoupe
• Mme Monique Noël
• M. Pierre Marteau
• Mme Véronique Soulas
• M. Maurice Legouge
• Mme Danielle Michel

M. le Maire déclare le scrutin ouvert, après avoir reconduit dans leurs fonctions de scrutateur : Mme SEVIN et M. CHABANE

Le vote donne les résultats suivants :

23 Bulletins pour
06 Bulletins blancs

M. Dominique Decugnière, Mme Geneviève Besse, M. Christian Scoupe, Mme Monique Noël, M. Pierre Marteau, Mme Véronique Soulas, M. Maurice Legouge, Mme Danielle Michel sont proclamés élus maires-adjoints à la majorité absolue au 1er tour de scrutin.

M. le Maire indique les délégations qu’il confiera aux maires-adjoints qui viennent d’être élus :

• M. Dominique Decugnière : maire-adjoint chargé de l’urbanisme, des ressources humaines, et de la vie associative

• Mme Geneviève Besse : maire-adjoint chargé des affaires sociales

• M. Christian Scoupe : maire-adjoint chargé des travaux et des espaces verts

• Mme Monique Noël : maire adjoint chargé de la jeunesse et des sports

• M. Pierre Marteau : maire-adjoint chargé du développement économique et des technologies de l’information et de la communication

• Mme Véronique Soulas : maire-adjoint chargé des affaires scolaires, péri-scolaires, et du conseil municipal d’enfants

• M. Maurice Legouge : maire-adjoint chargé des questions environnementales concernant les rivières, la collecte et le traitement des déchets et de l’eau

• Mme Danielle Michel : maire-adjoint chargé des personnes handicapées et de l’accessibilité

M. le Maire indique qu’elles sont les délégations qu’il confiera à cinq conseillers municipaux par arrêté :

Mme Ghislaine BADOUIX-VERGNES : Conseiller délégué à l’animation, aux fêtes et cérémonies

M. Cédric RONSMANS : Conseiller délégué à la jeunesse et à la commission jeunesse

Mme Khatia SEVIN : Conseiller délégué à la culture et à l’animation culturelle

M. Didier CHINARDET : Conseiller délégué au développement durable

Mme Raymonde GAILLARD : Conseiller délégué aux personnes âgées

L’ordre du jour étant épuisé.

M. le Maire lève la séance à : 10h00

Le Député-Maire,
Guy MALHERBE